MENTIONS LEGALES :

En conformité aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : colleen-it.fr 

Les infos ci-jointe :

 1. Bulletin légales :

Le site colleen-it.fr est l'unique propriété de SAS COLLEEN-IT, qui le fourni.

SAS COLLEEN-IT 

77 Bis, Route de la Gleyzette 31120 LACROIX FALGARDE
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 95095650800010

Numéro TVA Intracommunautaire : FR14950956508
Mail : contact@colleen-it.fr

Le Créateur du site est : GENTHIAL Guillaume
Directeur de publication : GENTHIAL Guillaume
Comment joindre le Décideur de la publication : contact@colleen-it.fr

Le Concepteur est : GENTHIAL Guillaume
De quelle façon joindre le Réalisateur : contact@colleen-it.fr

Entreprise qui assure l'hébergement : 

Ionos EURL
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE 6311Z
Numéro TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site colleen-it.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site web colleen-it.fr regroupe différents services, dans l'état, mis à disposition des usagés. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Développeur du site colleen-it.fr. Le site colleen-it.fr est mis à jour de façon régulière par GENTHIAL Guillaume.
GENTHIAL Guillaume s'efforce de prescrire sur le site suivant colleen-it.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
 

3. Accessibilité :

Le site internet colleen-it.fr est généralement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, colleen-it.fr se dévouera à faire son maximum pour rétablir l'accès au site web et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, colleen-it.fr ne saurait être désigné pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature.
 

4. Droit de propriété intellectuelle :

GENTHIAL Guillaume est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site web colleen-it.fr, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf acceptation écrite préalable de GENTHIAL Guillaume, propriétaire du site web à l'email : contact@colleen-it.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site suivant colleen-it.fr, affichage, édition, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation préalable de GENTHIAL Guillaume, directeur du site à cette adresse : contact@colleen-it.fr, sinon elle sera considérée de la même manière qu'une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes & cookies :

Le site colleen-it.fr contient un certain nombre de URL hypertextes vers d'autres sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l'autorisation de GENTHIAL Guillaume. Cependant, GENTHIAL Guillaume n'a pas la possibilité de vérifier l'intégralité des éléments des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux éventuels risques de contenus illicites.
L'usager est donc mis au courant que au cours de ses utilisations sur le site internet colleen-it.fr, un ou plusieurs cookies sont capable de s'installer automatiquement sur son par l'intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie c'est un assemblage de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui l'utilise, cependant qui note des informations concernant la navigation de celui-ci sur le site suivant. 
Le paramétrage du programme de navigation permet d'informer de la compagnie de cookie et potentiellement, de la contester de la procédure expliquée à l' adresse suivante : www.colleen-it.fr. La mise en place à la possibilité toutefois de paramétrer le navigateur de son ordinateur de façon à contester l'installation des cookies, en sachant que le rebut de la mise en place d'un cookie peut entraîner l'incapacité d'avoir accès à plusieurs services. Concernant tout blocage de cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les explications en rapport avec votre version de navigateur.

6. Protection des personnes et biens - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site web colleen-it.fr, GENTHIAL Guillaume ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'usager que pour la nécessité de plusieurs services proposés par le site web colleen-it.fr. L'utilisateur offre ces informations en toute connaissance de cause, particulièrement lorsqu'il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l'utilisateur du site web colleen-it.fr le devoir ou pas de divulguer ces informations.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n'importe quel utilisateur dispose d'un droit d'accès aux informations, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour l'utiliser, adressez votre requête à colleen-it.fr par mail : contact@colleen-it.fr ou alors via lettre manuscrite dûment signée, accompagnée d'une copie de pièce d'identité ainsi qu'une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l'usager du site colleen-it.fr ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n'importe quel support à des groupes. Seulement l'hypothèse de la vente du site colleen-it.fr et de tout ses droits en autorise GENTHIAL Guillaume à joindre les informations à l'éventuel acquéreur qui serait donc lui-même tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l'utilisateur du site colleen-it.fr.
Le site colleen-it.fr est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).